Document légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 juillet 2026
1. Éditeur du site
| Éditeur | FM-ORA (Rémy Frichet-Malaval) |
|---|---|
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur / micro-entreprise) |
| SIRET | 107 083 461 00015 |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts |
| Siège social | 222 route de la Traverse, 38520 Les Deux Alpes, France |
| Directeur de la publication | Rémy Frichet-Malaval |
| Contact | contact@planoui.com |
2. Hébergement
| Hébergeur | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
3. Propriété intellectuelle
La marque PlanOui, son logo, sa charte graphique, ses textes, son code source et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site sont la propriété exclusive de FM-ORA ou de ses concédants, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée, même partielle, est strictement interdite.
4. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter FM-ORA à l’adresse contact@planoui.com.
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